Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) COQUILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BY BALA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COQUILLE domicilié(e) 17, Rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COQUILLE Diffusion Michèle BALALOUM S.A. au Capital de 1.500.000 Frs, RC PARIS domicilié(e) 17, rue Palestro,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque BY BALA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY BALA PARIS est expirée depuis le 6 février 2012.
COQUILLE a également déposé les autres marques suivantes : Coquille , COQUILLE
COQUILLE S.A - 17, Rue de Palestro,75002 PARIS - 75002 - France
COQUILLE Diffusion Michèle BALALOUM S.A. au Capital de 1.500.000 Frs, RC PARIS - 17, rue Palestro,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Vêtements - lingeries chaussures - Chapelleries pour femmes - hommes et enfants. Tissus et produits textiles à savoir - Linge de bain (à l'exception de l'habillements.) - Linge de maison - Linge de lit - Linge de table (en matières textiles) - Serviette de toilette (en matières textiles) - Canevas pour la tapisserie ou la broderie - Couvertures de voyage - Rideaux en matières textiles - Stores en matières textiles. - Tentures murales en matières textiles - Non tissés (textiles) Cuir et imitation cuir - Vêtements - Chaussures - malles et valises. Sacs à main - parapluies parasols et cannes - fouets et selleries
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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